Politique de TVA à l’importation — Union européenne & Royaume-Uni

Depuis juillet 2021 (Union européenne) et janvier 2021 (Royaume-Uni), toutes les marchandises importées depuis un pays situé hors de l’UE ou du Royaume-Uni sont soumises à la TVA à l’importation, quelle que soit leur valeur.

L’ancienne exonération de TVA applicable aux envois de faible valeur a été supprimée.

Cela signifie que toute commande expédiée depuis le Japon est soumise à la TVA à l’importation, y compris pour les achats de faible montant.

Comment la TVA est-elle perçue ?

Lorsque votre colis arrive dans votre pays :

• Le transporteur soumet l’envoi aux services douaniers.

• La TVA est calculée selon le taux applicable dans votre pays.

• Le transporteur vous notifie le montant de la TVA dû.

• Après règlement, le colis est libéré pour livraison.

Les taux de TVA varient selon le pays (généralement entre 17 % et 25 %).

Options d’expédition vers l’UE et le Royaume-Uni

Contrairement à la situation actuelle aux États-Unis, l’expédition postale demeure disponible pour la plupart des pays de l’UE et pour le Royaume-Uni.

Nous proposons :

Japan Post (EMS / Small Packet recommandé) — 7 à 14 jours

Frais d’expédition plus économiques.Dans de nombreux cas, les opérateurs postaux appliquent des frais de traitement réduits, voire inexistants.

DHL / FedEx Priority International — 5 à 7 jours

Livraison plus rapide.Des frais de dédouanement s’ajoutent à la TVA.Les frais de traitement varient selon le transporteur et le pays de destination.

Pourquoi nous n’utilisons pas le système IOSS

L’Union européenne a introduit le système IOSS (Import One-Stop Shop) afin de permettre aux vendeurs de collecter la TVA au moment du paiement pour les commandes inférieures à 150 €.

Toutefois, l’IOSS implique :

• Une immatriculation fiscale au sein de l’UE

• La désignation d’un représentant fiscal intermédiaire

• Des obligations continues de déclaration et de conformité TVA

• Des coûts administratifs et une responsabilité juridique supplémentaires

Contrairement aux grandes plateformes internationales (Amazon, Etsy, eBay) qui proposent un service de TVA pré-calculée et pré-payée au moment du paiement, nous opérons comme une petite entreprise indépendante basée au Japon.

Nous ne disposons ni d’un centre de distribution dans l’UE, ni d’une entité fiscale européenne. La mise en œuvre du système IOSS nécessiterait une infrastructure juridique et opérationnelle significative, disproportionnée pour une petite entreprise locale.

En conséquence, la TVA est perçue par l’autorité douanière de votre pays au moment de l’importation.

Pourquoi cela a un impact sur les petites entreprises

Les grandes places de marché peuvent intégrer la gestion de la TVA dans leurs systèmes logistiques.

Les petites entreprises internationales fonctionnent différemment :

• Nous expédions directement depuis le Japon.

• Nous respectons les exigences en matière de documentation douanière et d’exportation.

• La TVA à l’importation est déterminée par l’administration fiscale de votre pays.

• Nous ne percevons ni la TVA ni les frais de dédouanement.

Nous comprenons que la TVA et les frais de traitement puissent sembler inattendus. Ces montants correspondent à des taxes gouvernementales et ne constituent pas une majoration du prix des produits.

Avant de passer commande

Veuillez prendre en considération les éléments suivants :

• La TVA s’applique quelle que soit la valeur de la commande.

• Des frais de traitement du transporteur peuvent s’appliquer (notamment pour les services express).

• L’expédition postale peut réduire les frais de traitement, mais la TVA reste due.

Pour toute question concernant les options d’expédition, nous vous invitons à nous contacter avant de finaliser votre commande.

En cas de refus ou de non-paiement de la TVA ou des droits

La TVA à l’importation ainsi que les éventuels frais de dédouanement sont déterminés par l’autorité douanière locale et perçus par le transporteur lors de la livraison.

En cas de refus ou de non-paiement dans les délais :

• Le colis sera retourné au Japon.

• Les frais d’expédition aller et retour ne sont pas remboursables.

• Les frais supplémentaires facturés par le transporteur (frais de traitement, taxes, TVA ou droits) seront déduits du remboursement.

• Des frais bancaires ou de traitement de paiement peuvent également s’appliquer.

Le remboursement éventuel sera traité uniquement après réception sécurisée du colis retourné. Le délai peut être de 4 à 6 semaines, incluant le transport et les formalités douanières de retour.

Veuillez consulter nos pages Conditions générales de vente pour plus de détails.

Nous vous remercions de votre confiance et de votre soutien envers les petites entreprises indépendantes.